11.2. Producteurs et redevables

Accès : cliquer sur

dans la barre de boutons de 11. Gestion de la facturation.

Note : certaines collectivités choisissent de facturer directement les producteurs.

Deux entités sont importantes à distinguer en matière de facturation de l'élimination des déchets, le producteur de déchets et le redevable.

Le producteur de déchets présente les déchets à la collecte, issus de l'activité de l'emplacement où il est situé.
Le redevable (ou l'organisme payeur dont il dépend) reçoit et règle les factures associées au service fourni.

Rechercher un producteur :

Note : de nombreux filtres et critères permettent d'affiner la recherche.

Consulter les informations concernant un producteur :

On le sélectionne dans la liste (ligne en bleu), puis double-clic sur la ligne (ou clic sur le bouton « Fiche », ou raccourci-clavier <Alt><F>). Le résultat de la recherche est présenté au 11.2.1. Fiche détaillée d'un producteur.

Voir ensuite les informations concernant les redevables :

11.2.2. Rechercher un redevable

11.2.3. Fiche détaillée d'un redevable

Le contenu de 11.2. Producteurs et redevables

11.2.1. Fiche détaillée d'un producteur

11.2.2. Rechercher un redevable

11.2.3. Fiche détaillée d'un redevable

GESBAC : GUIDE DE L'UTILISATEUR

11.2. Producteurs et redevables

Rechercher un producteur :

Consulter les informations concernant un producteur :

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