11.2. Producteurs et redevables
dans la barre de boutons de Note : certaines collectivités choisissent de facturer directement les producteurs.
Deux entités sont importantes à distinguer en matière de facturation de l'élimination des déchets, le producteur de déchets et le redevable.
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Le producteur de déchets présente les déchets à la collecte, issus de l'activité de l'emplacement où il est situé.
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Le redevable (ou l'organisme payeur dont il dépend) reçoit et règle les factures associées au service fourni.
Rechercher un producteur :
Note : de nombreux filtres et critères permettent d'affiner la recherche.
Consulter les informations concernant un producteur :
On le sélectionne dans la liste (ligne en bleu), puis double-clic sur la ligne (ou clic sur le bouton « Fiche », ou raccourci-clavier <Alt><F>). Le résultat de la recherche est présenté au 11.2.1. Fiche détaillée d'un producteur.
Voir ensuite les informations concernant les redevables :